Association Legisplaisance - Droit de la plaisance et du nautisme

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RDPN - Parution du numéro 10 - Octobre2017


La Revue du Droit de la Plaisance et du Nautisme éditée par Legisplaisance est une revue de référence qui décrypte et analyse l'actualité juridique de la plaisance et du nautisme pour la rendre la plus accessible possible.

Extrait de ce numero hors série  (consulter)

- Fin de concessions dans les ports de plaisance
- Gestion des navires de plaisance en fin de vie
- Retour sur la 2ème Journée Nationale à la Rochelle

Faciliter l'accès à l'information

Notre objet est d'apporter une information économique, juridique, fiscale, sociale et technique sur les sujets du nautisme et de la plaisance au profit des particuliers et professionnels.

A l'appui d'un réseau composé d'institutionnels, de collectivités, de professionnels du nautisme et spécialistes en économie et droit maritime, nous sommes force de proposition pour encourager le développement du nautisme dans un cadre protecteur des usagers.

Une nouvelle BD humoristique au profit de la SNSM


Les III commandements du parfait plaisancier
Humour à volonté, pour naviguer en toute sécurité !

Un guide distrayant pour tous, du débutant aux passionnés de la mer et de la navigation, du jeune moussaillon au loup de mer aguerri... sous le signe du bon sens et surtout de l’humour
Pour chaque commande de ce livre, 1 euro est reversé à la Société Nationale de Sauvetage en Mer. Vous témoignez ainsi de votre solidarité maritime

Legisplaisance
Edition 2017
10 rédacteurs
1 illustrateur
80 pages
Bande Dessinée
Humoristique
15 x 22
12 euros

Découvrir !

Le Guide pratique du droit de la plaisance


Préface de François GABART, vainqueur du Vendée Globe 2012-2013

Legisplaisance
Edition 2016
20 rédacteurs
50 fiches
500 pages
Préface de F. Gabart
3 Soutiens officiels
12 dessins d’humour
15 x 22
25 euros

Découvrir !
Ecrit dans un style clair et didactique, illustré de dessins humoristiques, ce guide pratique veut initier le lecteur à l’essentiel du droit de la plaisance, sous forme de 50 fiches thématiques.
Disponible sur commande en librairie et dans les principaux réseaux de distribution

Fiches pratiques et juridiques


Ces fiches pratico-juridiques sont écrites par des experts dans un objectif pédagogique pour répondre aux principales difficultés rencontrées au cours des activités du nautisme

19 rédacteurs
50 fiches
15 mementos

Fiches
Mementos

Revue du droit de la Plaisance et du Nautisme


La Revue électronique et trimestrielle est réalisée par des spécialistes en droit maritime, droit de la plaisance et du nautisme mais également des experts et passionnés du monde de la mer et des sports nautiques. La RDPN se propose de décrypter et d'analyser l'actualité juridique de la plaisance et du nautisme pour la rendre la plus accessible possible
Guide du droit de la plaisance

Découvrir

Une revue devenue référence dans le domaine du nautisme
Que faisons-nous ?

Reflechir - Informer - Echanger

Etre force de proposition sur les thématiques règlementaires, économiques, juridiques, fiscales et sociales du nautisme et la plaisance

La création en septembre 2013 de Legisplaisance part d'un constat

A l'instar de la société, le monde maritime et particulièrement celui du nautisme et de la plaisance est en constante évolution par ses usages, ses attentes et ses besoins. Le partage, la réflexion commune... est devenu essentiel pour anticiper, cadrer et encourager sondéveloppement économique, technique, juridique ou encore social.

Une volonté de réflexions communes pour porter et structurer des projets et réfléchir au nautisme de demain

L’association Legisplaisance est animée par une volonté de porter et structurer des projets liés au nautisme et à la plaisance, de faciliter les moyens, de réunir les navigants, les acteurs du nautisme et les spécialistes de l'économie et de la règlementation maritime.
Par le développement d'un ensemble d'activités qui oeuvrent pour une meilleure connaissance et compréhension du monde de la plaisance, l'association Legisplaisance se veut force de réflexion et de proposition auprès des instances décisionnaires.
Que faisons-nous ?

Rejoindre l'association Legisplaisance c'est :

- Etre informé quotidiennement de l'évolution juridique, économique, fiscale et sociale de la plaisance;
- Etre associé à une communauté de réflexions et d'échanges relative à la plaisance et au nautisme ;
- Participer à une volonté de rapprochement entre l'ensemble des acteurs maritimes
- Bénéficier d’une excellente visibilité par la publication d'articles
Pour les professionnels : faire valoir votre expertise et développer votre réseau au sein de la communauté maritime
Pour les particuliers : bénéficier d'avis d’experts et de questionner des professionnels compétents
Que faisons-nous ?

Membres fondateurs et Conseil d'administration

Jérôme HEILIKMAN - Fondateur et Président


Juriste spécialisé en droit maritime et droit social des marins à la Sous-direction des affaires juridiques de l’Etablissement National des Invalides de la Marine. Titulaire du Master 2 Droit et Sécurités des activités maritimes et océaniques de l’Université de Nantes et en préparation de thèse de doctorat sur la construction et le recyclage des navires de plaisance

Matthieu GUILLOTO- Cofondateur et Trésorier


Chargé de missions, Association des Ports de Plaisance de l'Atlantique. Titulaire du Master 2 de l’Université de Bretagne Occidentale en Droit des Espaces et des Activités Maritimes.

Matthieu TRABUCATTI- Administrateur et Rédacteur en chef RDPN


Titulaire d'un double Master 2 en fiscalité de l'entreprise et en droit économique. En préparation de thèse de doctorat en droit privé à l'Université de Nice Sophia Antipolis. Il s'intéresse tout particulièrement à l'encadrement juridique des entreprises du commerce maritime.

Raphaël ZEITOUN - Administrateur


Juriste en droit maritime, marin de la Marine Marchande, Officier de Marine dans la réserve opérationnelle. Diplômé d’un Master 2 en Droits Maritimes de l’université de Nice, il fonde également le site Actualité Maritime au sein duquel il communique et commente les évènements du monde de la mer. Considérant les structures portuaires comme un vecteur de croissance pour l’économie locale et régionale, il travaille aujourd’hui au sein du service Plaisance du Port de Nice.

François MANDIN - Administrateur


Enseignant-Chercheur à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Nantes. Spécialisé en droit de la plaisance, des loisirs et des sports nautiques. Membre responsable du Centre de droit maritime et océanique de l'Université de Nantes

Les Conseils d'administration

Premier conseil - septembre 2013 à août 2014
Deuxième conseil - septembre 2014 à août 2015
Troisième conseil - septembre 2015 à août 2016
Quatrième conseil - septembre 2016 - Juin 2017
Cinquième conseil - Octobre 2017 - août 2018

Documents officiels

Documents de Legisplaisance
Statuts de l'association
Publication au journal officiel du 7 septembre 2013
Situation au répertoire SIREN
Assemblée générale constitutive du 24 août 2013
Assemblée générale ordinaire du 18 octobre 2014
Assemblée générale ordinaire du 26 septembre 2015
Assemblée générale ordinaire du 28 septembre 2016

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Droit de la plaisance
17 000 La Rochelle

Président : Jérôme HEILIKMAN
Trésorier : Matthieu GUILLOTO
Secrétaire Gl : Matthieu TRABUCATTI
Administrateur : Raphaël ZEITOUN
Administrateur : François MANDIN